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Marques déposées par la société Agence Spatiale Européenne
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VEGA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGA
Agence Spatiale Européenne, Organisme intergouvernemental

Numéro de dépôt :
99785694
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 9 avril 1999 par la société Agence Spatiale Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société Agence Spatiale Européenne domicilié(e) 24 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGA arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

Agence Spatiale Européenne a également déposé les autres marques suivantes : EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA , TEVALIS


Agence Spatiale Européenne, Organisme intergouvernemental - 24 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France - SIREN 785423997


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398762 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712101 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Appareils de locomotion par air, véhicules spatiaux et aériens et leurs parties, à savoir propulseur à poudre, étage propulsif, sous-système avionique, tuyère, coiffe, inter-étage, adaptateur charge utile.